Les prescriptions littérales légales du PRAS (actuellement en vigeur)

    A. Prescriptions générales relatives à l'ensemble des zones

    B. Prescriptions particulières relatives aux zones d'habitat

    1. Zones d'habitation à prédominance résidentielle

    2. Zones d'habitation

    C. Prescriptions particulières relatives aux zones de mixité

    3. Zones mixtes

    4. Zones de forte mixité

    D. Prescriptions particulières relatives aux zones d'industries

    5. Les zones d'industries urbaines

    6. Zones d'activités portuaires et de transport

    E. Prescriptions particulières relatives aux autres zones d'activités

    7. Zones administratives

    8. Zones d'équipements d'intérêt collectif ou de service public

    9. Zones de chemin de fer

    9bis. Zone d’entreprises en milieu urbain

    F. Prescriptions particulières relatives aux zones d'espaces verts et aux zones agricoles

    10. Zones vertes

    11. Zones vertes de haute valeur biologique

    12. Zones de parc

    13. Zones de sports ou de loisirs de plein air

    14. Zones de cimetières

    15. Zones forestières

    16. Zones de servitudes au pourtour des bois et forêts

    17. Zones agricoles

    G. Prescriptions particulières relatives à certaines parties du territoire

    18. Zones d'intérêt régional

    19. Zone d'intérêt régional à aménagement
    différé

    20. Zone de réserve foncière

    H. Prescriptions relatives aux zones en surimpression

    21. Zones d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement

    22. Liseré de noyau commercial

    23. Point de variation de mixité

    24. Espaces structurants

    I. Prescriptions particulières relatives aux voiries et aux transports en commun

    25. Généralités

    26. Le réseau des voiries

    27. Le réseau des transports en commun

    28. Les parkings

    29. La zone du projet de gare et de la zone d'intérêt régional à aménagement différé

    J. Programmes des zones d'intérêt régional

    K. Programme de la zone d'intérêt régional à aménagement différé

    L. Glossaire des principaux termes utilisés dans les prescriptions urbanistiques